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      Club Nautique Segréen
               place du Port

          49500 SEGRE EN ANJOU BLEU
  


Email: clubnautiquesegreen@free.fr

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Réglementation et tarifs - Réglement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

En adhérant au Club Nautique Segréen :

UN POSTE D’AMARRAGE  pour votre bateau vous est attribué. Lors de vos retours, respectez scrupuleusement cet emplacement.

 UNE GRUE DE LEVAGE est à votre disposition pour sortir votre bateau de l’eau en cas de nécessité. Contactez le président ou un membre du bureau pour convenir du moment opportun. Des personnes habilitées assureront la manœuvre.

 UNE CALE DE MISE A L’EAU existe. La pente est assez raide. Ne vous aventurez pas sans être certain de pouvoir remonter.

 Laissez son accès libre, elle sert aussi aux interventions et entraînements des sapeurs pompiers.

 DES PRISES DE COURANT ET DES ROBINETS D’EAU installés sur une borne du  quai sont à votre disposition (format européen CEE17).  Ne gaspillez ni l’eau, ni l’électricité. Les factures sont à l’ordre du club.

 VOUS AVEZ ACCES A LA MAISON DU CLUB. Lors de votre adhésion, un code vous est donné (passerelle et porte nord). Il permet de libérer la passerelle et l’accès au club. Ce code est modifié régulièrement. Assurez-vous, à votre départ, que les lumières soient éteintes,  toutes les issues fermées et la passerelle rentrée (passage des pêcheurs, petites embarcations, pompiers).

 LES BOISSONS DISPONIBLES AU BAR ne sont pas gratuites. Une réglementation est affichée.  Il n’y a pas de personnel permanent, ni pour vous servir, ni pour faire la vaisselle et encore moins pour vider les poubelles.

  LES SANITAIRES/DOUCHE  seront utilisés comme il se doit. Pas de serviteur pour passer derrière vous. Laissez ces endroits aussi propres que vous les avez trouvés en entrant. L’accès à la douche est payant et utilisable par un système de jeton.

 DU MATERIEL DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN est disponible.  Avec les rallonges électriques et les tuyaux d’eau, le nettoyeur haute pression reste la propriété du club et en aucun cas ne doit quitter l’environnement du port. Ce matériel sera correctement nettoyé et rangé après utilisation.

EMPLACEMENT DES MATS. Les propriétaires de voiliers peuvent déposer leur mât à un endroit spécifique à l’intérieur du bâtiment. En cas de vol ou dégradation, l’association décline toute responsabilité. Les mâts ne doivent en aucun cas rester sur les pontons ou le quai.  Les voiles ne sont pas  entreposées au club.

UTILISATION DE LA MAISON DU CLUB   Son accès reste libre, mais son utilisation est réservée en priorité aux membres du CA* pour leurs réunions, les assemblées générales, les réunions en rapport avec l’activité du club, les repas pris en commun lors des manifestations ou animations ponctuelles.

L’accès est strictement interdit aux personnes n’étant pas accompagnées d’un adhérent du club.

 Des dérogations peuvent être accordées sur décision du CA, pour toute autre utilisation. Celles-ci demeurent exceptionnelles et limitées.

 L’ HIVERNAGE. Tous les bateaux du club (propriétaires à jour de leur cotisation) ont la possibilité d’être mis au sec, sur le quai, pendant la période hivernale.  Les dates sont fixées par le CA en fonction des périodes de chômage (vidange des rivières) ou de travaux. En général, sortie de l’eau à la fin de l’automne, remise à l’eau début avril. En année de chômage, la sortie de l’eau s’effectue en septembre.

La présence des propriétaires est obligatoire à ces manœuvres. Le CNS fait appel à une société de grutage spécialisée dans les relevages de bateaux. Le personnel de la société ainsi que les personnes habilitées du club restent les seuls à effectuer ces opérations.  Tous les systèmes de maintien de votre bateau sur le quai doivent être conformes et ne pas entraîner sa chute ni  celle des autres bateaux.

 Prévoyez de protéger le sol si vous carénez ou intervenez sur les moteurs. Ne  laissez pas de traces de peintures, d’hydrocarbure ou des déchets à votre emplacement. Ceci pour des soucis d’ordres esthétique et écologique.  Des containers spécifiques permettant le tri des déchets sont présents près de la grue.

Les adhérents qui le souhaitent peuvent laisser leur bateau à l’eau pendant la période hivernale sous leur entière responsabilité, sachant que les crues de l’Oudon sont imprévisibles, irrégulières et particulièrement fortes et que les pontons sont repliés le long du quai, donc inutilisables. La période d’hivernage est soumise à une taxe d’occupation du domaine public variable en fonction du temps passé, non comprise dans l’adhésion annuelle et payable à la mise à l’eau.

 PANNEAU D’AFFICHAGE  Un panneau extérieur d’affichage est à votre disposition pour vos petites annonces ayant un rapport avec l’activité nautique (vente de bateau, d’accastillage etc.). Les annonces sont soumises à l’approbation du bureau et ne doivent pas dépasser le format 14.8x10.5 cm (demi-feuille A4).

Les avis à la navigation sont régulièrement affichés sur ce panneau.

*Conseil d’administration

DISPOSITIONS GENERALES

ADHESIONS  L’adhésion est acceptée en fonction des places disponibles et est due pour la saison complète s’étendant de la date de mise à l’eau des bateaux à celle de l’année suivante.

Les tarifs sont définis et révisables annuellement en fonction de la longueur des bateaux et classés par catégories (<8m, 8 à <9m, 9 à <10m, 10 à <11m). L’adhésion est  payable en début de saison à la mise à l’eau. La taxe d’hivernage est payable à la mise à l’eau pour les adhérents concernés.

La cotisation  n’est pas fractionnable : en cas d’arrivée en cours de saison, elle est due pour la période complète; en cas de départ, elle  n’est pas remboursable. Des adhésions sans mouillage sont admises (tarif spécial).

Les bateaux de 11 m et plus, ainsi que ceux destinés à la location et  les transports  de passagers ne sont pas admis au club. Les annexes, dans une certaine mesure, restent correctement amarrées au bateau principal sans gêner les autres usagers, ceci sans cotisation supplémentaire.

En aucun cas, le port du club ne pourra être considéré comme lieu de résidence pour les usagers.

En cas de départ définitif en cours de saison, l’emplacement deviendra vacant et  n’est pas transmissible lors du changement de propriétaire du bateau.

Cependant, la cotisation est révisée, au prorata du temps restant,  lorsqu’ un propriétaire change pour un  bateau de longueur différente, entraînant un changement de catégorie.

Chaque adhérent est soumis à la réglementation en vigueur pour tout plaisancier, à savoir : détention du permis et certificat de capacité à la conduite du bateau, immatriculation visible de son bateau, présence d’une plaque signalétique visible mentionnant le n° d’inscription, le nom et l’adresse du propriétaire (article 2.02 du Règlement Général de Police – décret 73 912 du 21 /9/1973). Il doit être en mesure de présenter l’identification de son bateau.

Le CA se réserve le droit d’exclure tout propriétaire, sans autre forme de procès et sans remboursement de cotisation, qui ne se soumettrait pas au règlement ou qui, par son comportement ou l’état de son bateau, pourrait devenir gênant ou dangereux pour les autres membres ou les autres bateaux.

 CIRCULATION DANS LE PORT  Les installations sont les vôtres. Respectez-les. Les manœuvres se font à vitesse réduite.  Soyez vigilants en ce qui concerne les ‘’corps morts’’ ; ils sont maintenus par des chaînes. Votre hélice n’apprécierait pas leur rencontre. Restez toujours maître de votre manœuvre en évitant de heurter les autres bateaux.

 PONTONS – QUAI  L’utilisation des pontons est réglementée par des panneaux signalétiques. Leur  accès est interdit à toutes personnes étrangères au club. N’hésitez pas à refouler, courtoisement, toute personne suspecte. Les barbecues, la pêche sont interdits sur les pontons, ainsi que la baignade dans le port. N’entravez pas l’accessibilité  des bateaux voisins. N’entreprenez pas des travaux qui encombreraient le passage sur les pontons. La période d’hivernage est faite pour les carénages.

 Il est interdit d’entreposer, même ponctuellement, sur le quai et les pontons tous produits susceptibles de venir secondairement polluer la rivière.

Tous travaux ou activités bruyants, en particulier les essais de moteurs, sont interdits entre 18 heures et 9 heures. D’une façon générale, les adhérents doivent éviter tous les bruits pouvant apporter des troubles de voisinage.

SURVEILLANCE – ASSURANCE  Même si les membres du bureau passent régulièrement au club, vos bateaux ne sont pas surveillés en permanence. L’association décline toute responsabilité en ce qui concerne les effractions, les vols et les dégradations commis sur votre bateau.

L’usager s’engage à garantir d’une façon permanente, par une assurance suffisante, contractée auprès d’une compagnie  de son choix et notoirement solvable, tous les risques d’incendie, d’explosion, de renflouage, de pollution et de responsabilité civile. L’emplacement ne pourra être attribué qu’après production par le locataire d’une attestation d’assurance prévoyant la couverture des risques énoncés ci avant. Cette attestation est présentable à chaque renouvellement d’adhésion.

En outre, l’usager sera tenu d’informer immédiatement le CA du club de tout accident, sinistre ou dégradation s’étant produit au niveau de son emplacement et susceptible de causer des dommages aux biens du club.

RESPONSABILITES  Le club est assuré en responsabilité civile en ce qui concerne ses activités associatives. Pour l’utilisation de la grue fixe, l’assurance souscrite comprend une franchise révisable chaque année. En cas de sinistre, cette franchise est à la charge du propriétaire du bateau gruté. Un certificat est présenté pour signature avant chaque manœuvre.

D’autre part, en cas d’urgence, le propriétaire autorise les membres du bureau  à intervenir directement sur son bateau au cas ou celui-ci serait en danger par le fait de l’eau, de l’incendie, des intempéries, ou bien consisterait une menace pour les autres bateaux ou installations du port. Le déplacement du bateau  doit être possible : évitez les cadenas ou autres blocages sur vos amarres.

La responsabilité du club ne peut être recherchée du fait de son intervention dans les circonstances décrites ci-dessus, en cas de dommages causés au bateau.

 ANIMATIONS – MANIFESTATIONS  Des animations proposées par le bureau ont lieu au cours de la saison : une ‘’ galette des rois ‘’ en janvier ou février, une sortie en bateau durant le ‘’ pont ‘’ de l’Ascension, un ‘’ barbecue ‘’ (payant) en juin, des déjeuners (payants) lors des journées consacrées à la sortie des bateaux et à la mise à l’eau.  La participation, sans être obligatoire, est fortement  conseillée pour le maintien des relations caractéristiques à toute association.

Une journée dans la saison est également programmée pour la remise en état, l’entretien et le nettoyage des installations du club.

 RELATIONS EXTERIEURES   Le Club est adhérent de l’ANPEI (Association nationale des plaisanciers en eau intérieure). A titre individuel, les membres du Club peuvent y adhérer.

Ses buts sont multiples : rassembler les plaisanciers de Bretagne et d’Anjou, œuvrer pour la protection de l’environnement et du milieu aquatique, ouvrir un dialogue permanent et constructif avec les collectivités territoriales, régionales, départementales ou communales et les autres associations régionales en relation avec la voie d’eau. Elle permet d’offrir nos compétences de plaisancier dans l’élaboration des projets relatifs au réseau navigable de Bretagne et d’Anjou.

Enfin elle offre à ses adhérents les conseils et informations concernant la navigation et des avantages non négligeables en matière d’assurance.

 PFANION  Un fanion aux couleurs du club vous est offert lors de votre première adhésion. N’hésitez pas à l’arborer sur votre bateau. Il est le signe distinctif de notre association créée en 1969.

 Sans la détermination d’un groupe de navigateurs locaux pour la création d’un club nautique, la radiation de la nomenclature des voies navigables nationales de la Sarthe, de la Mayenne et de l’Oudon aurait probablement eu lieu.

Faisons en sorte que la situation actuelle perdure !

 

o o o o o o

BIENVENUE AU CLUB et BONNE NAVIGATION !

 

Ce règlement a été approuvé par délibération du Conseil d’Administration du CNS en date du 23 juin 2007.

(Modifié le 9 avril. 2016)

 

 

 


Date de création : 04/05/2008 - 10:39
Dernière modification : 10/04/2016 - 11:38
Catégorie : Réglementation et tarifs


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